J.O. Numéro 135 du 12 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 4 juin 2002 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France


NOR : EQUT0200951A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 4 juin 2002, sont nommés membres du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France :
M. Patrick Gaussent, au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget, en remplacement de M. Stéphane Brimont ;
M. Jean-Yves Leclercq, au titre de représentant du ministre chargé de l'économie, des finances et du budget, en remplacement de M. Luc Remont.